PRESENTATION DU SITE
PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROITS D'AUTEUR
UTILISATION DE ESORTIZ.COM
INFORMATIONS PERSONNELLES
INDEMNISATION
UTILISATION DU FORUM
PRESENTATION DU SITE
Le Site eSortiz.com accessible à l'adresse www.esortiz.com
est un site qui a pour but de permettre la communication
de dates de sorties dans de multiples domaines (cinéma,
dvd, jeux video, télévision...) et leur
organization/presentation sous une forme spécifique
au site permettant un accès instinctif pour chaque
utilisateur.
eSortiz.com fournit à l'utilisateur son Service
sous réserve que l'utilisateur s'engage à
respecter les présentes conditions d'utilisation
qu'eSortiz.com sera libre de modifier à tout
moment. Il est donc conseillé à l'utilisateur
de se référer régulièrement
à la dernière version des Conditions d'Utilisation
disponible en permanence sur le site www.allocine.fr
, ci-après "le Site WEB".
PROPRIETE INTELLECTUELLE -
DROITS D'AUTEUR
eSortiz.com est propriétaire exclusif de tous
les droits de propriété intellectuelle
tant sur la structure que sur le contenu du Site WEB
ou a acquis régulièrement les droits permettant
l'exploitation de la structure et du contenu de Site
WEB, sans aucune limitation.
eSortiz.com concède à l'utilisateur,
le droit d'utiliser le site WEB et le Service pour ses
besoins, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.
Sous réserve des droits concédés
ci-dessus à l'utilisateur, il est notamment interdit
de copier, reproduire, représenter, modifier
et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit
et à quelque fin que ce soit, tout ou partie
de la structure et du contenu du Service et du Site
WEB.
Tout téléchargement, dès lors
qu'il n'est pas explicitement permis, est formellement
interdit ; tout téléchargement abusif
qui serait constaté pourrait entraîner
de la part de eSortiz.com et/ou de tout tiers concerné
la prise de sanctions qui se révéleraient
appropriées, notamment en cas de violation des
droits de la propriété intellectuelle.
UTILISATION DE ESORTIZ.COM
Pour pouvoir utiliser le Service, l'utilisateur doit
posséder un accès internet, dont les éventuels
coûts sont à sa charge.
Chaque utilisateur s'engage à fournir à
eSortiz.com des renseignements exacts sur son identité.
Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux
du Service, certaines contraintes techniques doivent
être respectées par les utilisateurs. Du
fait de la constante évolution technique du réseau
Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles
d'être modifiées au cours de l'exécution
de ce contrat. D'une manière générale,
les utilisateurs sont tenus de respecter les indications
techniques fournies dans le présent article afin
de pouvoir avoir accès au site et utiliser les
services proposés de manière optimale.
Les commentaires que eSortiz.com publie dans ces différentes
rubriques n'engagent que leur auteur et ne représentent
en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel d'eSortiz.com.
En donnant son Avis dans l'une quelconque des rubriques
du Site eSortiz.com, l'utilisateur céde expressément
et gracieusement à eSortiz.com tous droits de
propriété intellectuelle y afférant
et notamment le droit de reproduction, de représentation,
d'adaptation, sur tout support et en tout format connus
ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et
pour la durée légale de protection des
droits d'auteur.
Dans ce cadre, l'utilisateur s'engage à n'utiliser
les rubriques que pour envoyer des messages et des informations
qui sont propres à chaque rubrique. Ainsi, lorsque
l'utilisateur communique un commentaire sur tel ou tel
forum, il s'engage, sans que la liste ci-après
soit limitative, à NE PAS:
diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni
à violer les droits d'autrui tels que par exemple
les droits de la personne, le droit à la vie
privée, le droit à la dignité humaine.
L'utilisateur est seul et unique responsable des propos
tenus sur les forums et à ce titre garantit eSortiz.com
contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter
toute personne et ce du fait de la diffusion de son
commentaire sur le Site WEB. L'utilisateur assumera
toutes charges et paiements concernant cesdites personnes
quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourraient
être dûs ou réclamés.
eSortiz.com se réserve la possibilité
discrétionnaire de publier ou non son commentaire
sur son Site WEB, de le céder à un tiers,
de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute
langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer
à tout moment et sans avoir à en informer
l'utilisateur préalablement.
INFORMATIONS PERSONNELLES
eSortiz.com s'engage à préserver de son
mieux la confidentialité des informations que
vous lui confiez en ligne. La protection de vos données
personnelles est l'une de nos priorités et permet
de garantir la confiance qui nous est donnée.
A cet effet, lisez attentivement les informations suivantes.
Si vous avez des questions ou si vous souhaitez des
informations supplémentaires, n'hésitez
pas à nous contacter : contact@eSortiz.com.
Informations concernées par la protection des données
La protection des données englobe l'ensemble
des données personnelles : les informations relatives
à votre inscription sur le site. Nous vous rappelons
que vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données
qui vous concernent conformément à l'art.
34 de la loi "Informatique et Libertés " du 6
janvier 1978. Pour exercer ce droit, vous avez acces
a vos informations personelles a tout moment sur le
site ou adressez-vous à contact@eSortiz.com
En principe, il est possible de stocker des adresses
IP. Une adresse IP n'est autre qu'un chiffre automatiquement
affecté à votre ordinateur lors de l'utilisation
d'Internet. Nous stockons ces données pour l'administration
du système ou pour vous transmettre nos publicités
sous forme agrégée.
Cookies
Afin de faciliter la procédure d'inscription
puis l'utilisation du site eSortiz.com, et de permettre
à eSortiz.com de proposer des services personnalisés
et d'améliorer la performance des contenus du
site, l'utilisateur est informé qu'un ou plusieurs
cookies seront placés sur son disque dur. eSortiz
utilise des "cookies" uniquement pour stocker des informations
relatives a vos votes sur le site. Ces cookies ne contiennent
aucune information ou programme dangereux pour votre
ordinateur.L'utilisateur est informé qu'il peut
s'opposer à leur mise en place en suivant la
procédure indiquée sur son navigateur.
Néanmoins, l'utilisation du site eSortiz.com
pourrait dans ce cas se révéler altérée,
voire impossible.
Usage des informations personnelles
eSortiz peut conduire, en interne, sur les comportements
et les centres d'interets de ses utilisateurs grâce
aux renseignements communiqués lors de l'inscription
à la newsletter ou lors d'une participation à
un jeu/concours/sondage ou par l'intermédiaire
de notre serveur.
Gestion des données personnelles
Nous nous engageons à traiter vos données
personnelles de manière confidentielle. eSortiz
s'engage à ne diffuser aucune donnée susceptible
de vous identifier sans que vous ayez préalablement
exprimé votre accord. Toutefois, sachez qu'il
peut être obligatoire de les communiquer pour
des raisons juridiques. Lorsque des événements
sont organisés en parrainage, le ou les sponsors
ont généralement accès à
vos données personnelles. Nous ne pouvons alors
garantir leur souci de protection de la vie privée.
Compte tenu des caractéristiques du réseau
Internet que sont la libre captation des informations
diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité
de contrôler l'utilisation qui pourrait en être
faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez
vous opposer à une telle diffusion. Afin que
nous puissions prendre en compte votre refus, contactez-nous
à l'adresse suivante: contact@eSortiz.com.
Accès à vos données personnelles
Conformément au droit de rectification dont vous
disposez, vous pouvez à tout moment modifier
les informations personnelles vous concernant en vous
connectant sur votre page d'administration personnelle
en clickant sur le lien Votre Compte si situant en haut
a droite de chaque page.
Mesures de précaution
N'oubliez-pas que les informations communiquées
librement sur le réseau peuvent être à
tout moment utilisées par des tiers. Nous ne
contrôlons en aucun cas le comportement de nos
visiteurs et des internautes présents sur les
forums. Dès lors que vous confiez des informations
personnelles à des tiers, vous engagez votre
propre responsabilité. Soyez conscients que ces
informations pourront être stockées et
utilisées à votre insu. Pour plus d'informations
veuillez nous contacter à l'adresse suivante:
contact@eSortiz.com.
INDEMNISATION
L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser
eSortiz.com, ainsi que ses sociétés soeurs
ou affiliées, ses représentants, ses salariés,
ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande
émanant de tiers consécutif à l'envoi,
l'affichage, le téléchargement, la diffusion
ou la transmission de contenu par l'utilisateur sur
le Service, à l'utilisation du Service, à
la violation des Conditions d'Utilisation, ou des droits
d'autrui ou de l'ordre public. Cette garantie couvrant
tant les indemnités qui seraient éventuellement
versées que les honoraires d'avocat et frais
de justice dans une limite raisonnable.
UTILISATION DU FORUM
Chaque utilisateur du forum se verra attribuer un identifiant
et un mot de passe. L'accès par l'utilisateur
au forum nécessite l'utilisation de l'identifiant
et du mot de passe choisi par l'utilisateur lors de
son inscription. L'utilisateur choisira son identifiant
et son mot de passe sous réserve du respect de
la législation française et plus particulièrement
de la législation relative au respect de l'ordre
public et des bonnes mœurs. A ce titre, eSortiz.com
se réserve le droit de refuser tout identifiant
et tout mot de passe ne respectant pas la législation
telle que définie ci-dessus.
Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur
est seul responsable de l'utilisation de son mot de
passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret
son mot de passe et à ne pas le divulguer sous
quelque forme que ce soit.
eSortiz.com offre à ses utilisateurs la possibilité
de communiquer entre eux dans le cadre notamment d'un
service de forum. Si dans la vie courante nous sommes
tous tenus de respecter des règles d'usage et
de bienséance, nous demandons à tous les
utilisateurs de faire de même lors de l'utilisation
du forum proposé par eSortiz.com.
Dans le cas où un utilisateur manquerait ainsi
à ses obligations, nous nous réservons
le droit de l'exclure du forum et/ou du site.
Voici donc une liste non exhaustive de règles
que chaque utilisateur du forum s'engage à respecter
en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement
de son séjour sur le site d'eSortiz.com:
Il s'engage ainsi, notamment, à ne pas diffuser
tout message ou toute information quelle que soit sa
forme ou sa nature:
- contraire à l'ordre public et aux bonnes
mœurs,
- à caractère injurieux, diffamatoire,
raciste, xénophobe, révisionniste ou
portant atteinte à l'honneur ou à la
réputation d'autrui,
- incitant à la discrimination, à la
haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à
raison de leur origine ou de leur appartenance ou
de leur non-appartenance à une ethnie, une
nation, une race ou une religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère pédophile,
- incitant à commettre un délit, un
crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie
des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement
ou indirectement des logiciels piratés, des
numéros de série de logiciels, des logiciels
permettant des actes de piratage et d'intrusion dans
les systèmes informatiques et de télécommunications,
des virus et autres bombes logiques et d'une manière
générale tout outil logiciel ou autre
permettant de porter atteinte aux droits d'autrui
et à la sécurité des personnes
et des biens.
L'utilisateur s'engage à respecter les droits
d'autrui.
L'utilisateur s'engage à respecter l'image et
la réputation de eSortiz.com et à ne pas
se livrer à des déclarations et/ou des
actions quelconques portant atteinte à eSortiz.com.
De façon générale, l'utilisateur
s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon
fonctionnement d'eSortiz.com. |
